Mentions légales
Editeur : Edeals - 26 bis rue du Marché Commun, CS 93206 - 44332 NANTES Cedex3
SARL au capital de 15 000 € RCS Nantes : 489 679 092
N° T.V.A. Intracommunautaire : FR 30 489 679 092
Pour nous joindre : formulaire de contact ou par téléphone au 02 28 23 19 29.
Directeur de la publication : Rodolphe COSTANTINI
Hébergeur : Magic Online SA, 130 -134 avenue du Président Wilson – 93512 Montreuil sous Bois – Tél. : 01 41 58 22 50.
Responsabilité :
La société EDEALS ne garantit pas que ce site soit exempt de défauts, d’erreurs ou d’omissions. Les informations communiquées sont présentées à titre indicatif et général sans valeur contractuelle. Malgré des mises à jour régulières, la société EDEALS ne peut être tenue responsable de la modification de dispositions administratives et juridiques survenant après la publication.
De même, la société EDEALS ne peut être tenue responsable de l’utilisation et de l’interprétation de l’information contenue dans ce site. La société EDEALS n'est pas responsable d'éventuels virus qui apparaîtraient sur le site petanqueshop.com en dépit des mesures de contrôle appliquées. La société EDEALS se réserve le droit de modifier le contenu de ces offres commerciales à tout moment.
Traitement des données personnelles :
Conformément à la Loi «Informatique et Libertés» n° 78-17 du 6 janvier 1978, les informations personnelles vous concernant sont destinées à PetanqueShop.com/EDEALS, responsable du traitement. Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez l'exercer en nous écrivant. Par ailleurs, les ordinateurs se connectant au présent site stockent sur leur disque dur un ou plusieurs fichiers au format texte dénommés "Cookies " qui enregistrent des informations relatives à la navigation sur le site effectuée à partir de l'ordinateur sur lequel est stocké le "cookie" (type de navigateur, les pages consultées, la date et l'heure de la consultation, ...). La société EDEALS utilise ces "Cookies" à des fins statistiques, en vue d'améliorer l'ergonomie du site, de mieux suivre les centres d'intérêts des internautes. L'internaute connecté au site a la liberté de s'opposer à l'enregistrement de "cookies" en utilisant les fonctionnalités correspondantes sur son navigateur.
Ce traitement des données fait l'objet d'une déclaration à la CNIL sous le numéro : 1165915.
Propriété intellectuelle
Le site www.petanqueshop.com est la propriété de la société EDEALS. Ainsi, tous les textes, photos, vidéos, données, affiches, logos, marques et autres éléments reproduits sur le site sont réservés et protégés par le droit des marques et/ou le droit d'auteur et/ou toute autre disposition en vigueur qui seraient applicables en matière de propriété intellectuelle. Le non-respect de ces règles peut engager la responsabilité de l'Internaute au sens des articles L. 713-2 et L.713-3 du Code de la Propriété Intellectuelle.
Liens hypertextes vers des sites tiers Ce site propose des liens hypertextes pointant vers des sites Internet édités par des tiers. Ces liens sont établis de bonne foi et la société EDEALS ne peut être tenue pour responsable de modifications intervenues sur ces sites. Par conséquent, ces liens hypertextes ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de la société EDEALS : seule la responsabilité des éditeurs des sites référencés sur le site de la société EDEALS pourra être engagée.
Droit applicable
Ce site ainsi que les présentes mentions légales sont soumis au droit français.